Conditions d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site web d'Écume Contr. Les présentes conditions générales d'utilisation régissent votre utilisation de notre site web ecumecontr.com ainsi que tous les contenus, fonctionnalités et services qui y sont proposés.

En accédant à notre site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

Notre site web est exploité par Écume Contr, société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 123 456 789, dont le siège social est situé au 15 Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France.

2. Définitions

• "Nous", "notre", "nos" désigne Écume Contr.
• "Vous", "votre", "vos" désigne l'utilisateur ou le visiteur de notre site web.
• "Site", "site web" désigne le site web ecumecontr.com, y compris toutes ses pages.
• "Conditions" désigne les présentes conditions générales d'utilisation.
• "Contenu" désigne tous les textes, images, vidéos, graphiques, logos, icônes, et autre matériel présent sur le site.

3. Utilisation du site

3.1 Conditions d'accès

L'accès à notre site est gratuit. Toutefois, l'accès à certains services peut nécessiter la création d'un compte ou le paiement de frais. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout aspect du site à tout moment, y compris la disponibilité de toute fonctionnalité, base de données ou contenu.

3.2 Comportement de l'utilisateur

En utilisant notre site, vous vous engagez à :

• Ne pas utiliser le site d'une manière qui pourrait désactiver, surcharger, endommager ou altérer son fonctionnement.
• Ne pas tenter d'accéder à des zones sécurisées du site, à nos serveurs ou à toute autre zone de notre site à laquelle vous n'êtes pas autorisé à accéder.
• Ne pas introduire de virus, de chevaux de Troie, de vers, de bombes logiques ou autres éléments malveillants.
• Ne pas collecter ou recueillir des données personnelles d'autres utilisateurs.
• Ne pas utiliser notre site à des fins illégales, frauduleuses ou préjudiciables.

3.3 Création de compte

Certains services ou fonctionnalités de notre site peuvent nécessiter la création d'un compte. Lorsque vous créez un compte, vous acceptez de :

• Fournir des informations exactes, à jour et complètes.
• Maintenir la confidentialité de votre mot de passe et de ne pas le partager avec des tiers.
• Assumer l'entière responsabilité de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte.
• Nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de sécurité.

4. Propriété intellectuelle

4.1 Droits d'auteur

Le contenu de notre site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques et compilations de données, est la propriété d'Écume Contr ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur.

4.2 Marques commerciales

Les marques, logos et noms commerciaux affichés sur ce site sont des marques déposées ou non d'Écume Contr ou de tiers. Rien sur ce site ne doit être interprété comme accordant, par implication, préclusion ou autrement, une licence ou un droit d'utiliser des marques affichées sur ce site sans notre autorisation écrite préalable ou celle du propriétaire tiers.

4.3 Utilisation du contenu

Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer le contenu de notre site uniquement pour votre usage personnel et non commercial, sous réserve des restrictions suivantes :

• Vous ne devez pas modifier les documents imprimés ou numériques.
• Vous ne devez pas utiliser les illustrations, photographies, séquences vidéo ou audio, ou tout graphique séparément du texte qui les accompagne.
• Vous ne devez pas supprimer les mentions de droit d'auteur ou autres mentions de propriété des documents.

5. Contenu tiers et liens

5.1 Liens vers des sites tiers

Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n'assumons aucune responsabilité pour :

• Le contenu ou le matériel sur ces sites tiers.
• Les pertes ou dommages pouvant résulter de votre utilisation de ces sites.
• Les pratiques de confidentialité ou le traitement de vos données personnelles par ces sites.

L'inclusion de liens vers des sites tiers n'implique pas notre approbation ou notre affiliation à ces sites.

5.2 Contenu fourni par des tiers

Certains contenus sur notre site peuvent être fournis par des tiers, notamment des avis clients, des commentaires sur le blog, ou des témoignages. Ces contenus relèvent de la seule responsabilité de la personne ou entité qui les a fournis. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'intégrité ou la qualité de ce contenu tiers.

6. Réservations et achats

Notre site vous permet de demander des devis et de réserver des services de voyage. Les conditions spécifiques applicables à ces réservations sont définies dans nos Conditions Générales de Vente, qui vous seront fournies avant toute confirmation de réservation.

En effectuant une réservation ou un achat sur notre site, vous confirmez que :

• Vous êtes légalement capable de conclure des contrats contraignants.
• Vous avez au moins 18 ans.
• Toutes les informations que vous nous fournissez sont vraies, exactes, à jour et complètes.

7. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Écume Contr :

• Fournit ce site et son contenu "tels quels" et "selon disponibilité", sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite.
• Ne garantit pas que ce site sera ininterrompu, exempt d'erreurs ou de virus, ni que les défauts seront corrigés.
• N'est pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser notre site.

Cette limitation de responsabilité s'applique même si Écume Contr a été informée de la possibilité de tels dommages.

8. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Écume Contr, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents contre toutes réclamations, dommages, obligations, pertes, responsabilités, coûts ou dettes, et dépenses (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat) découlant de :

• Votre utilisation du site ou de services accessibles via le site.
• Votre violation de ces Conditions.
• Votre violation de droits de tiers, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, de propriété ou de confidentialité.

9. Droit applicable et juridiction

Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard aux principes de conflits de lois.

Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France, sauf disposition contraire du droit applicable.

10. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. La version mise à jour sera effective dès sa publication sur notre site. Votre utilisation continue du site après la publication des Conditions modifiées signifie que vous acceptez les modifications.

Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les Conditions d'utilisation pour prendre connaissance de toute modification.

11. Dispositions diverses

• Intégralité de l'accord : Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Écume Contr concernant votre utilisation du site et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains.
• Renonciation : Aucune renonciation à une disposition des présentes Conditions ne sera considérée comme une renonciation supplémentaire ou continue à cette disposition ou à toute autre disposition.
• Divisibilité : Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur et la disposition invalide sera remplacée par une disposition valide qui se rapproche le plus de l'intention de la disposition originale.

12. Contact

Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'utilisation, veuillez nous contacter :

• Par email : [email protected]
• Par téléphone : +33 1 45 67 89 01
• Par courrier : Écume Contr, 15 Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France